La coutume de Normandie réduite en maximes, selon le sens littéral et l'esprit de chaque article
Contenu
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Type de document
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Ouvrage
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Titre
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La coutume de Normandie réduite en maximes, selon le sens littéral et l'esprit de chaque article
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Éditeur(s)
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Charpentier, Henry
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Lieu de production
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Paris
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Langue(s)
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Français
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Marque(s) d'appartenance
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Epitre dedictoire pour Monseigneur Chamillart, Controlleur Général des Finances, Ministre et Secretaire d'Etat, Tresorier des ordres du Roy
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Identifiant pérenne
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ark:/62589/byW4gd
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Description
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Explication des termes particuliers propres à la Coutume, de pallier aux lacunes des anciens commentateurs de Coutume qui ne donnent pas d'explications claires et précises des articles.
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Table des matières
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I. De la jurifdiction, page 2
II. De Haro, page 81
III. De la loy apparoiffante, page 85
IV. De delivrance de Namps, page 88
V. De Patronage d'Eglife, page 94
VI. De Monneage, page 105
VII. De Bannon & Deffends, page 107
VIII. De benefice d'Inventaire, page 112
IX. Des Fiefs & Droits feodaux, page 123
X. Des Gardes, page 243
XI. Des Succeffions, & Ancien Patrimoine, tant en ligne directe que collatérale, page 262
XII. Des Suceffions propres en Baillage de Caux, page 319
XIII. Des suceffions collaterales en meubles, acquêts et conquêts, page 337
XIV. De partage d'Heritage, page 357
XV. Du Doüaire de la femme, & du Veuvage des maris, page 393
XVI. Des Teftaments, page 452
XVII. Des Donations, page 469
XVIII. Des Retraits, page 490
XIX. Des chofses censées meubles, & quelles chofes censées immeubles, page 533
XX. Des Prefcriptions, page 548
XXI. De Bref de mariage incombré, page 564
XXII. Des Executions par decret, page 579
XXIII. De Varech, page530
XXIV. De Servitude, page 640
Il y a en outre,
Les Usages locaux, I
Le Reglement de 1666, 19
Le Reglement de 1673, 38
l'année 1707