Coutume de Normandie

Contenu

Type de document

Ouvrage

Titre

Coutume de Normandie

Créateur(s)

Pesnelle

Contributeur(s)

Roupnel de Chenilly

Destinataire(s)

Public

Éditeur(s)

Jean-B. Besongne le fils

Lieu de production

Rouen

Date

l'année 1727

Mention d'édition

MDCCLXXI

éditeur commercial précédent

M. Maurry

Langue(s)

Français

Importance matérielle

662 pages pour la première édition et 532 pages pour la deuxième édition

Marque(s) d'appartenance

Epitre dédicatoire pour Monseigneur de Lamoignon

Source

BU Droit, Economie et Gestion

Identique à

SUDOC

Identifiant pérenne

ark:/62589/bkbSQ4

Description

Ouvrage faisant référence à un ensemble de textes de droit coutumier normand concernant le mariage et le droit des biens

Annotations

Avertissements sur quelques lacunes commises par M. Pesnelle. De l'importance de consulter les jurisconsuls anglais et des lois d'Ecosse pour comprendre l'origine de certaines dispositions coutumières. On retrouve aussi quelques dispositions sur l'Histoire de la Coutume Normande.

Table des matières

TOME PREMIER.

Chapitre I. De Jurifdiction, page 2
Chapitre II. De Haro, page 68
Chapitre III. De Loi apparoiffant, page 72
Chapitre IV. De Délivrance de Namps, page 76
Chapitre V . De Patronage d'Eglife, page 81
Chapitre VI. De Monnéage & Fouage, page 90
Chapitre VII. De Banon & Défends, page 92
Chapitre VIII. De Bénéfice d'Inventaire, page 98
Chapitre IX. Des Fiefs & Droits Féodaux, page 114
Chapitre X. Des Gardes, page 222
Chapitre XI. Des Succeffions et Ancien Patrimoine tant en ligne directe que collatérale, page 235
Chapitre XII. Des Succeffions en Caux, page 310
Chapitre XIII. Des Succeffions collatérales en Meubles, Acquêts & Conquêts, page 332
Chapitre XIV. De Partage d'Héritage, page 365

TOME SECOND.

Chapitre XV. Du Douaire de la Femme & du Veuvage des Maris, page 405
Chapitre XVI. Des Teftaments, page 516
Chapitre XVII. Des Donations, page 548
Chapitre XVIII. Des Retraits, autremendits, Clameur du Bourfe, page 587
Chapitre XIV. Des Chofes Cenfées Meubles, & quelles chofes cenfées Immeubles, page 651
Chapitres XX. Des Prefcriptions, page 672
Chapitre XXI. De Bref de Mariage Encombré, page 702
Chapitre XXII. Des Executions par Décret, où les Articles font mis dans l'ordre, lors de la Réformation faite en 1600, page 720
Chapitre XXIII. De Varech, page 801
Chapitre XXIV. Des Servitudes, page 808

TABLE DES ARRÊTS ET REGLEMENTS DE LA COUR & de ceux contenus en un Recueil étant enfuite, à la fin de cette Coutume.

Octobre 1587. USAGES Locaux de la Provinces de Normandie, page 831
Novembre 1586. Procès-verbal concernant le Baillage et le Pays de Caux, page 841
Avril 1666. Règlement de la Cour de Parlement, fur plufieurs Articles de la Coutume, ci-devant réfolus les Chambres affemblées, page 843
Mars 1673. Réglement fur le fait de l'Election des Tuteurs aux Enfans Mineurs, & Adminiftration de leurs Biens, page 855

Relation(s)

Pesnelle ( a faire)

Source(s) utilisée(s)

Gallica

SUDOC