Commentaire sur la Coutume

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Livre

Titre

Commentaire sur la Coutume

Créateur(s)

Jacques Le Batelier d'Aviron

Bérault, Josias

Éditeur(s)

Lallemant, Richard-Gontrand

Lieu de production

Rouen

Date

l'année 1776

Date de création originale

l'année 1624

Langue(s)

Française

Sujet(s)

Droit coutumier - Normandie - France

Source

BU Droit, Economie et Gestion

Identique à

SUDOC

Identifiant pérenne

ark:/62589/b7UBep

Table des matières

De Douaire de Femmes et vefvage de Maris, page 1.
De Teftamens, page 152.
De Donations, page 212.
De Retraits, autrement dits Clameur de bourfe, page 286.
Quelles chofes font cenfées meubles, quelles immeubles, page 430.
De Prefcriptions, page 471.
De Bref de Mariage encombré, page 538.
Des Executions par Decrets, page 570.
Procez-Verbal fur les Decrets, page 691.
Des Executions par Decret fuivant l'ordre des Articles de la Coûtuùe, page 694.
De Varech, page 698.
De Servitudes, page 711.
Ufages Locaux de la Viconté de Rouenn, page 741.
Ufages Locaux de la Viconté du Pont-del'Arche, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté de Caudebec, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté d'Arques, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté de Monftierviller, page 742.
Ufages Locaux de la Viconté du Neufchaftel, ibid.
Coûtumes et Ufages Locaux des vingt-quatre Paroiffes, Hameaux et Villages qui font du reffort de Gournay, affis au-dela de la Rivière d'Epte, &, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté de Caen, page 743.
Ufages Locaux de la Viconté de Bayeux, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté de Vire, page 744.
Ufages Locaux de la Viconté de Falaize, ibid.
Coûtumes Locales de la Viconté & Chaftellenie d'Evreux & Nonancourt, ibid.
Coûtumeslocales de la Viconté de Beaumont le Roger, compris le Comté d'Harcourt, ibid.
Coûtumes Locales de la Viconté & Chaftellenie de Conches & Bretheuil, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté de Gifors, page 745.
Ufages Locaux de la Viconté de Vernon, ibid.
Ufages Locaux de la Viconté d'Andely, page 745.
Ufages Locaux de la Viconté de Lyons, ibid.
Coûtumes Locales de la Chanftellenie d'Alençon, ibid.
Coûtumes Locales de la Viconté de Verneuil, ibid.
Pour les Ufages Locaux de la Viconté de Dompfront, page 746.
La Charte au Roy Philippes, ibid.
La Charte aux Normands, & confirmation d'icelle, page 747.
Edit du Roy Louis XII, portant érection d'un Parlement en la Ville de Rouen, pour le Pays & Duché de Normandie, etc, page 754.
Edit du Roy, contenant l'érection & création de la Chambre des Requeftes en la Cour de Parlement de Rouen, page 758.
Lettres-Patentes en forme d'Edit du Roy, contenant l'établiffement de la Chambre de l'Edit en la Cour de Parlement, page 763.
Edit & Arreft de la Cour fur la réunion du Duché d'Alençon, page 765.
Procez-Verbal fur les Lettres-Patentes du Roy, touchant divers Articles de la Coûtumes, page 766.
Porcez-Verbal des Coûtuùes Locales de Caux, Rouen; Vernon, Evreux et Conftances, page 783.
Privileges des Notaires & Secretaires du Roy, & des Confeillers Referendaires de la Chancellerie du Parlement de Normandie, page 794.
Reglement de la Cour de Parlement donné fur plufieurs Articles de la Coûtumede Normandie, cy-devant Placitez, & réfolus les Chambres affemblées, page 797.
Articles arreftez par la Courn les Chambres affemblées, fur le fait de l'élection des Tuteurs aux Mineurs, adminiftration & aliénation de leurs biens, comptes & trafactions fur iceux, page 803.