Oeuvres de maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei... contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie et son Traité des hypothèques.
Contenu
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Type de document
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Ouvrage
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Titre
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Oeuvres de maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei... contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie et son Traité des hypothèques.
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Éditeur(s)
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Eustache Herault
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Pierre Le Boucher
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Langue(s)
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Française
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Sujet(s)
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Traité des hypothèques et commentaires sur la Coutume de Normandie
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Identifiant pérenne
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ark:/62589/b9ZB6X
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Table des matières
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PREMIERE PARTIE.
Chapitre 1, page 1
I. De la caufe & de l'Origine des Hipotheques.
II. Du Remede que l'on pourroit pratiquer pour les affurer.
Chapitre II, page 12
I. Divifion Fommaire des Matieres cotennuës en ce Traité.
Chapitre III, page 13
I. Definition de l'Hipotheque.
II. Comment ces termes de Gage & d'hipotheque fe prennent dans le Droit Romain & François.
III. Quelles perfonnes peuvent hipothequer leurs biens.
IV. Quelles chofes peuvent eftre engagées & hypothequées.
Chapitre IV, page 30
I. De la conftitution d'hipotheque.
II. De fes effets.
III. De fes differentes Efpeces.
Chapitre V, page 39
I. De l'hipotheque conventionnelle.
II. Et de fes diverfes efpeces.
Chapitre VI, page 52
I. De l'Hipotheque tacite.
II. Sa Definition
III. Divers Exemples de l'Hipotheque tacite.
Chapitre VII. Du Gage Pretorien & Judiciaires, page 73.
Chapitre VIII. De l'ordre des Hipotheques. ibid.
Chapitre IX. De l'Hipotheque fur les Meubles, page 74.
Chapitre X. De l'hipotheque fur les Rentes, fur les Immeubles, & particulierement fur les Offices, page 87.
Edit du Roy, du mois de Fevrier 1683, verifié au Parlement de Normandie le 29 mars enfuivant portant reglement pour la vente des Offices, & les diftribution du prix d'iceux, page 105.
Edit du Roy, du mois d'Aouft 1669 portant Reglement pour les Hypotheques de sa Majefté fur les biens des Officiers comptables & Procédures en la Cour des Aydes.
Chapitre XI. De quelle manière l'Hipotheque eft pleinement acquife & affuré, page 121.
Chapitre XIII. De la forme des contrats, page 126.
Chapitre XIII. De la Preference entre les creanciers hypothecaires, felon l'ordre du temps, page 155.
Edit du Roy, pour les taxes fur les comptables & Traitans du mois de juillet 1665, verifié le 22 Decembre enfuivant, le Roy feant en fon Lit de juftice, page 163.
Extrait des Regiftres du Parlement de Paris, page 231.
Chapitre XIV. Des dettes privilegiées, page 283.
Chapitre XV. De la subrogation & ceffion d'actions, page 349.
Chapitre XVI. De l'Action hipothecaire & de la difcuffion, page 376.
Chapitre XVII. Comment l'hypotheque prend fin, page 409.
SECONDE PARTIE.
Chapitre I. Des Fidejuffeurs, page 459.
Chapitre II. De la Qualité des perfonnes qui peuvent cautionner, page 460.
Chapitre III. De la Nature de l'obligation fidejuffoire & de la forme de cautionnnement, page 480.
Chapitre IV. Des ACtions du creancier, contre les fidejuffeurs, page 491.
Chapitre V. De l'Action qui peut competer à la caution contre le principal obligé, page 514.
Chapitre VI. De l'Action du fidejuffeur, contre fes cofidejuffeurs, page 524.
Chapitre VII. Comment les Actions qui naiffent du cautionnement, prennent fin.
Rouen
l'année 1709
