Texte
Texte
Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui, avec les arrêts de règlement de la Cour, édits, déclarations, arrêts du Conseil & et du Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée des règlements & autres arrêts rendus jusqu'à ce jour. [Ed.par Guérard de la Quesnerie]
Item ID: 157
2024/03/29
Copied to clipboard
Propriétés
Type de document
Français
Livre
Titre
Français
Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui, avec les arrêts de règlement de la Cour, édits, déclarations, arrêts du Conseil & et du Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée des règlements & autres arrêts rendus jusqu'à ce jour. [Ed.par Guérard de la Quesnerie]
Autre(s) titre(s)
Français
La page de titre porte la mention : Avec une table des matières de la Coutume, des articles placités & du rément des tuteles ; une autre table des matières des arrêts de réglement ; & une des édits, déclarations & arrêts
Créateur(s)
Lieu de production
Français
Rouen
Date
Français
1783
Langue(s)
Français
Fre
Sujet(s)
Français
Droit coutumier -- France -- Normandie (France)
Ouvrages avant 1800
Ouvrages avant 1800
Couverture spatiale
Français
Normandie
Importance matérielle
Français
[1-1 bl.-54]-640 p.
In-12
In-12
Source
Français
Université de Rouen Normandie. BU Droit, Economie et Gestion. Fonds patrimonial
Cote
Français
BB4-32
Identique à
Français
https://www.sudoc.fr/078428254
Droits
Français
Domaine public
Identifiant pérenne
ark:/62589/bLDLfP
Ressources liées
Linked Resources 1
Contenus avec " publications : Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui, avec les arrêts de règlement de la Cour, édits, déclarations, arrêts du Conseil & et du Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée des règlements & autres arrêts rendus jusqu'à ce jour. [Ed.par Guérard de la Quesnerie] "