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Code des usages locaux

Item ID: 1226

2025/05/22

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Propriétés

Type de document

Ouvrage

Titre

Code des usages locaux

Autre(s) titre(s)

Usages ruraux du canton de St-Calais ; suivis du Code rural et de ses commentaires d'après les documents officiels, des arrêtés préfectoraux sur les irrigations et de la loi du 26 août 1884 sur les vices rédhibitoires

Créateur(s)

avant Seine-Inférieure

Seine-Maritime (France)

Lieu Contenu

La Seine-Maritime, dénommée Seine-Inférieure jusqu'en 1955, est un département français de la région Normandie, dont il héberge plus du tiers de la po...

Éditeur(s)

Imprimerie et librairie de Th. Peltier

Lieu de production

Saint-Calais

Lieu Contenu

Saint-Calais est une commune française, située dans le département de la Sarthe en région Pays de la Loire, peuplée de 2 969 habitants[Note 1]. Saint...

Date

l'année 1886

Période de temps Contenu

Langue(s)

Français

Sujet(s)

Usages locaux -- Saint-Calais (Sarthe ; région)

Format

1 vol. (64 p.) ; In-16

Source

BU Droit, Economie et Gestion

Identique à

SUDOC

Identifiant pérenne

ark:/62589/bIVFjP

Description

Usages ruraux du canton de St-Calais
Code rural et ses commentaires d'après les documents officiels
Les arrêtés préfectoraux sur les irrigations
La loi du 26 août 1884 sur les vices rédhibitoires

Metadata Information

Créé

2025年5月22日 14:19

Last Modified

2025年5月22日 14:19

Item ID

#1226

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