Texte Texte

Coutume de Normandie : avec l'ordonnance de 1667 & celle de 1670 augmentée d'une Instruction sur la marche de la procédure civile et criminelle

Item ID: 1046
2025/05/02
Propriétés
Type de document
Livre
Titre
Coutume de Normandie : avec l'ordonnance de 1667 & celle de 1670 augmentée d'une Instruction sur la marche de la procédure civile et criminelle
Créateur(s)
Des Essarts , Nicolas-Toussaint
Des Essarts , Nicolas-Toussaint
Personne Contenu

Nicolas-Toussaint Des Essarts a d’abord exercé, pendant quelque temps, la profession d’avocat, à Paris, avant de se reconvertir dans la profession de ...

Éditeur(s)
la Veuve Briard
P. Chalopin
Date
l'année 1773
l'année 1773
Période de temps Contenu
Langue(s)
Française
Sujet(s)
Droit coutumier; Normandie (France); Procédure (droit); France; 18e siècle; Ouvrages avant 1800
Source
BU Droit, Economie et Gestion
Identique à
SUDOC
Identifiant pérenne
ark:/62589/bmEMFn

Ressources liées

Linked Resources 1
Contenus avec " publications : Coutume de Normandie : avec l'ordonnance de 1667 & celle de 1670 augmentée d'une Instruction sur la marche de la procédure civile et criminelle "
Des Essarts , Nicolas-Toussaint
Des Essarts , Nicolas-Toussaint
Personne Contenu

Nicolas-Toussaint Des Essarts a d’abord exercé, pendant quelque temps, la profession d’avocat, à Par ...

ID: 1037
Metadata Information
Créé
2025年5月2日 10:15
Last Modified
2025年5月21日 10:06
(Updated 18 days after creation)
Item ID
#1046
Resource Class
Texte
Resource Template
Texte